Mentions légales

Propriétaire du site 

Groupe Financière Duval 

7/9 rue Nationale 

92100 Boulogne-Billancourt 

Tél : +33 (0)1 46 99 47 10 

Fax : +33 (0)1 46 99 69 90

Société par actions simplifiée au capital de €.100.941.204. 

401 922 497 RCS NANTERRE

Site réalisé par
L'agence C’est en Ligne, dont le siège est situé 44 rue Lamarck 75018 Paris.
Tél. : 01 420 01 420

Site hébergé par
société Octopuce, située 29 rue Merlin 75011 Paris

Directeur de la Publication 

Eric Duval

Directeur de la Rédaction

Service Communication

Crédits photos

Odalys, NGFGOLF, André-Paul Jacques, Laurent Theillet, Janluc Robert, © Xavier Mouton, ©  Jean-Yves Joly, © Jean-Pierre Duplan, © Joséphine Ory, © David Herrero , © Alain Gouillardon, © Alain-Marc Oberlé

Objet 

Ce site est le site institutionnel du Groupe Financière Duval (Holding Financière Duval) qui a pour vocation de présenter le Groupe, ainsi que ses filiales. Ce site est un site informatif ; il n'a pas de vocation commerciale. 
L’utilisateur de ce site est invité à vérifier le droit qui lui est applicable. Son accès est subordonné à la condition que ce dernier ne contrevienne à aucune disposition réglementaire relevant de la Loi du consultant.

Hyperliens 

Le présent site peut offrir différents liens vers les sites dépendants des filiales du Groupe Financière Duval. Néanmoins, le Groupe Financière Duval exclut toute garantie en ce qui concerne ces derniers, accessibles par un lien ou les informations apparaissant sur ces sites ou tout contenu, produit ou service décrit ou proposé sur ces sites.
Par ailleurs, le Groupe Financière Duval n'est pas responsable des liens hypertextes pointant vers une ou plusieurs pages du Site à partir de sites Internet tiers quand bien même le Groupe Financière Duval ou ses filiales auraient autorisé le tiers éditeur dudit site à placer un tel lien. 
Enfin, et plus généralement, le Groupe Financière Duval interdit à toute personne de placer un lien hypertexte pointant sur une ou plusieurs pages du Site sans son autorisation préalable expresse.

Droits de propriété du Groupe Financière Duval 

L’ensemble de ce Site (structure, présentation et contenu) constitue une œuvre protégée par la législation française et internationale en vigueur sur le droit d’auteur et, d’une manière générale, sur la propriété intellectuelle.
Toutes les informations ou documents contenus dans le Site, ainsi que tous les éléments créés pour le Site notamment les textes, données, dessins, graphiques, photos, animations, sont soit la propriété du Groupe Financière Duval, soit font l'objet d'un droit d'exploitation. Ces éléments sont soumis à la législation protégeant le droit d'auteur. Par conséquent, aucune licence, ni aucun autre droit sauf celui de consulter les informations, n'est conféré à quiconque au regard des droits de propriété intellectuelle.
L'Utilisateur s'interdit de reproduire, représenter, modifier, publier, transmettre, dénaturer ou exploiter, même pour un but gratuit, quel qu'il soit, tout ou partie du Site ou de son contenu, par quelque procédé et sur quelque support que ce soit. En particulier, il s'interdit la création de tout lien vers un ou plusieurs services.
Toute exploitation non autorisée du Site ou de son contenu, des informations qui y sont divulguées engagerait la responsabilité de l'Utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Les marques et les logos du Groupe Financière Duval et de ses sociétés figurant sur le Site sont des marques déposées. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, seules ou intégrées à d'autres éléments, sans l'autorisation expresse et préalable du Groupe Financière Duval est prohibée, et engagerait la responsabilité de l'Utilisateur au sens des articles L 713-2 et L 713-3 du Code de la Propriété Intellectuelle.
 

Loi applicable

Le Site et les services sont régis exclusivement par la loi française, quel que soit le lieu d’utilisation.
Dans l'hypothèse où l'Utilisateur accèderait au site à partir d'un autre Etat que la France, il s'engage à s'assurer également du respect de la législation localement applicable.